LE COSO

Norme internationale en matière de CI :
- COmittee of Sponsoring Organisations of the Treadway Comission
- Referential de CI dans les 90’
- 2003 : doit être la norme d’application de la SOX

COSO= le CI est un processus mis en œuvre par la DG, la hiérarchie et le personnel, et destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation d’objectifs entrant dans :
- La réalisation et l’optimisation des opérations
- La fiabilité des informations financières
- La conformité aux lois et règlementation en vigueur

1. Environnement de contrôle
- Intégrité et éthique
- Compétences
- CA et comité
- Philosophie et style de management des dirigeants
- Structure de l’organisation
- Délégation de pouvoirs et domaines de responsabilités
- Politique en matière de RH

2. Evaluation des risques
- Basé sur une fixation d’objectifs
- Identification des facteurs de risque
- Analyse et suivi
- Importance
- Probabilité
- Mesures à prendre
- Réagir au changement

3. Activités de contrôle
- Définition : application des normes, politiques, procédures
- But : s’assurer que les mesures nécessaires sont prises pour maitriser les risques et atteindre les objectifs
- Contrôle des SI
- Les activités de contrôle doivent être cohérentes avec l’évaluation des risques et les objectifs de l’organisation
- Les activités de contrôle font partie intégrante des processus de gestion de l’entreprises

4. Information et communication
- Compléments et supports aux activités de contrôle
- Objectif : recueillir et échanger les informations pertinentes internes et externes
- Communication interne et externe

5. Pilotage
- Suivi du processus de CI pour informer et adapter
- Permet des gérer les opérations courantes

6. Acteurs du pilotage
- Le management : responsabilité directe vis-à-vis du CI
- Le CA : surveillance, pilotage, conseil, supervise, choix du personnel de direction, objectifs stratégiques…
- Le comité d’audit : assure l’indépendance des auditeurs, approuve la politique d’AI, examine la qualité du CI, choix des AE
- Les cadres financiers : pilotent les activités financières et analysent les performances, contrôle la fiabilité des infos
- L’AI : activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance raisonnable sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte conseil et contribue à créer de la valeur ajoutée ; aide à atteindre les objectifs
- Les tiers : AE, législateur, clients, fournisseurs, organismes bancaires, médias…